Ci-dessous toutes les pièces concernant le PLU approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 13 décembre 2017.

2. PADD

3. OAP

4. PAGE DE GARDE REGLEMENT ZONAGE

4.1 REGLEMENT ECRIT

4.2 PLAN DE ZONAGE LA COMMUNE 8000 + ZOOM CHABOTTE

le document 4.3  plan de zonage urbain est trop lourd pour ce site. Il est consultable en mairie. Nous le publierons en version compressée que possible.

5. PAGE DE GARDE ANNEXES

 

5.1 ANNEXE 1 ASSAINISSEMENT

5.2 ANNEXE 2 ALIMENTATION EAU POTABLE

5.3 ANNEXE 3 SUP

5.4 ANNEXE 4 SDIS

5.5 ANNEXE 5 DOCUMENTS INFORMATIFS SUR LES RISQUES

Annexe des modifications apportées

 

Ainsi que les conclusions de l’enquête publique

pvsyntLMadgsigné100917 (2).

rapportLMadgs011017signe(2)

00. PAGE DE GARDE GENERALEavismotiveLMadgs011017signe(3)